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Marques déposées par Gaec de la Baie
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COMFINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMFINE
Gaec de la Baie

Numéro de dépôt :
4641852
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
COMFINE de Gaec de la Baie

Présentation de la marque COMFINE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par Gaec de la Baie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est Gaec de la Baie domicilié(e) 11, Route de st leonard - 50300 - VAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec de la Baie, Monsieur ANDRE LEFRANC domicilié(e) 11 route saint léonard - 50300 - VAINS - France.

La marque COMFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMFINE arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

Gaec de la Baie a également déposé les autres marques suivantes : MEUHLE


Gaec de la Baie - 11, Route de st leonard - 50300 - VAINS - France


Gaec de la Baie, Monsieur ANDRE LEFRANC - 11 route saint léonard - 50300 - VAINS - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.